Centre universitaire du droit de l'art

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Le Centre universitaire du droit de l’art a pour activités l’enseignement et la recherche en matière de droit des biens culturels et de l’art.

Les activités du Centre eurent tout d’abord lieu sous l’égide de la Fondation pour le droit de l’art, créée en 1991. Depuis l’été 2009, le Centre est pleinement intégré à la Faculté de droit de l’Université de Genève, tout en continuant de bénéficier du soutien de la Fondation.

Les activités d’enseignement du Centre sont destinées en priorité aux étudiantes et étudiants de bachelor et de master en droit de l’Université de Genève. Des enseignements réguliers sont proposés aux étudiantes et étudiants de la Faculté de droit, tant par des cours à option que des séminaires de recherche. Par ailleurs, un cours spécifique (« Droit de l’archéologie et des musées : Aspects suisses et internationaux ») s’adresse aux étudiants de la Faculté des Lettres. Enfin, une offre de formation continue est proposée sous différentes formes.

Les activités de recherche menées par les personnes rattachées au Centre reflètent la diversité des approches en matière de droit des biens culturels et de l’art, avec des projets à la croisée des disciplines juridiques et de l’interdisciplinarité. Le Centre organise des colloques réguliers, codirige avec la Fondation pour le droit de l’art la Série des Etudes en droit de l’art et participe à différents projets de recherche, dont plusieurs de longue durée.

Le Centre a ainsi participé aux travaux de rédaction du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2012), dirigé par Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Catherine Wallaert, dont la 2ème édition révisée sera publiée en 2024, et publie en accès libre la plateforme « ArThemis » sur la résolution de litiges en matière de biens culturels.

Les membres du Centre sont régulièrement sollicités au niveau national et international à des fins de consultation et d’expertise. Il existe un échange régulier entre des organisations suisses (comme l’Office fédéral de la culture, l’Association suisse des musées mais aussi la Commission suisse pour l’UNESCO, des musées et des collections tant publiques que privées) et internationales (parmi lesquelles l’UNESCO, UNIDROIT, ICCROM ou encore le Conseil de l’Europe).

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