Recherche
Le Centre du droit de l’art participe non seulement à l’organisation de colloques internationaux multidisciplinaires (deux fois par an) et coopère à la collection « Etudes en droit de l’art », mais est aussi engagé dans la recherche académique. Celle-ci consiste en direction de thèses de doctorat (cinq en ce moment) et en implication dans des projets de recherche variés.
En particulier, le Centre du droit de l’art mène un programme de recherche soutenu par le Fonds national suisse de la recherche scientifique (FNS) sur « Les modes alternatifs de résolution de litiges en matière de biens culturels », dont l'un des résultats est la plateforme ArThemis.
En outre, la direction du Centre est impliquée dans le soutien de plusieurs thèses.
Activités consultatives
Le Centre est amené à jouer le rôle de consultant dans différentes enceintes suisses (Office fédéral de la Culture, Administrations culturelles et musées cantonaux, Commission suisse de l’UNESCO, etc.) et internationales (UNESCO, Unidroit, ICCROM, Conseil de l’Europe, Commission européenne et Parlement européen) à l’occasion de projets spécifiques (Comités d’experts de l’UNESCO, Conférence diplomatique ayant amené à l’adoption de la Convention d’Unidroit de 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés, négociations ayant amené à l’adoption de la Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels de 2017, etc.).
Documents à télécharger / Lien à consulter
Projet conjoint UNESCO / Commission européenne - rapport final
https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/STUD/2016/556947/IPOL_STU(2016)556947_EN.pdf