Centre universitaire du droit de l'art

Activités consultatives et coopérations

 

Les membres du Centre et ses collaborateurs et collaboratrices sont engagé-e-s dans différents réseaux nationaux et internationaux. Actuellement le Centre est notamment représenté au sein de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l'art. Le Centre est représenté et actif dans différents comités nationaux, régionaux et internationaux, tant scientifique qu’éditoriaux ou de financement.

Le Centre a par ailleurs été engagé durant plusieurs années dans un réseau international de chercheurs actifs dans plusieurs programmes scientifiques. Ce réseau a formé un Groupe international de recherche (GDRI) en « Droit du patrimoine et droit de l’art ». Il était constitué sous l’égide du Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel » (CECOJI / CNRS / Université de Poitiers) coanimé par Jérôme Fromageau et Marie Cornu.

L’un des résultats majeurs de cette coopération a été la publication d’une première édition du « Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel » à laquelle le Centre a activement participé. Le dictionnaire peut être consulté à la bibliothèque du CDA sous la référence suivante : Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel, coordonné par M. Cornu, J. Fromageau, C. Wallaert, Paris 2012, cote A I B 1 DICD 2012.

Au sein du GDRI « Droit du patrimoine et droit de l’art », outre la participation à de nombreux colloques par la Direction du Centre du droit de l’art, le CDA a notamment participé à une « Etude de droit comparé sur le trafic illicite des biens culturels ». Cette étude a conduit à la réalisation d’un rapport national suisse et à des études de droit comparé par les membres de l’équipe suisse.

Le Centre est amené à jouer le rôle de consultant dans différentes enceintes suisses (Office fédéral de la Culture, Administrations culturelles et musées cantonaux, Commission suisse pour l’UNESCO, etc.) et internationales (UNESCO, Unidroit, ICCROM, Conseil de l’Europe, Commission européenne et Parlement européen) à l’occasion de projets spécifiques.

Dans ce cadre le Centre a rendu plusieurs rapports et des avis de droit, mais a aussi accompagné des projets de valorisation scientifique de biens culturels et de mise en ligne de collections muséales.

En matière d’enseignement, les membres du Centre dans des programmes d’enseignement en Suisse et à l’étranger, comme par exemple dans le cadre du Executive in Art Market Studies de l’Université de Zurich ou le DU Recherche de provenances des œuvres de l’Université Paris Nanterre.

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